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Avis : réalisation d’une opération d’accessibilité aux personnes handicapées


ARTICLE 1 - OBJET DE LA CONSULTATION

La présente consultation concerne les prestations de service liées à la réalisation de l’opération : Projet d’accessibilité aux personnes handicapées dans les Résidences Mareva à Vannes

ARTICLE 2 - CONDITIONS DE LA CONSULTATION

- 2.1 - ETENDUE DE LA CONSULTATION Marché à procédure adaptée. La présente consultation est soumise aux dispositions de l’article 28 du Code des Marchés Publics.

- 2.4 - DELAIS D’EXECUTION Le délai d’exécution est de quatre mois à compter de la date de signature de l’acte d’engagement. Il ne sera pas établi d’Ordre de Service.

- 2.5 - DELAI DE VALIDITE DES OFFRES Le délai de validité des offres est fixé à 60 jours à compter de la date limite fixée pour la remise des offres.

(...)

DATE ET HEURE LIMITES DE REMISE DES OFFRES :

Retour pour le mardi 15 juillet 2014 à 12h00.

(...)

Veuillez consulter le Document de Consultation et le Bordereau en téléchargement sur cette page.

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Word - 30.1 ko

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